Mines et Salines de Lorraine

Impôt ( ----pulaire )

La taxation du sel : la Gabelle

La gabelle vient d'un mot d'origine arabe KABALA qui signifie taxe. Au départ ce mot s'appliquait à toutes les taxes prises sur les produits de consommation. En France, le mot est réduit au sel. Le développement du commerce du sel suscita l'intérêt des hommes de pouvoir et on instaura ainsi un impôt spécifique appelé la gabelle.

Pendant quatre siècles et demi, de Philippe de Valois à Louis XVII, la gabelle du sel fut appliquée dans le royaume de France. Le roi était considéré comme le propriétaire du sol et ainsi, il pouvait contrôler les matières premières et en même temps les eaux salées. Avec les impôts, le roi de France voulait se donner le monopôle sur la vente du sel. La vente du sel fut donc contrôlée par un corps d'officiers royaux dits "les grenetiers", mais les contribuables étaient tenus également de consommer annuellement le "sel du devoir" c'est à dire une certaine quantité de sel. La perception de cette gabelle n'était pas uniforme. Aux XVII et XVIIIe siècle, on pouvait distinguer :

-les pays francs : ils étaient exempts d'impôts soit parce qu'ils avaient été dispensés lors de leur réunion récente au royaume, soit parce que c'était des régions maritimes.
-les pays rédimés qui avaient acheté par un versement forfaitaire une exemption à perpétuité de la gabelle.
-les pays de salins où l'état producteur de sel pouvait percevoir directement son profit en majorant les prix de vente ce qui rendait la gabelle presque inexistante.
-le pays de quart-bouillon, le sel y était non par dessèchement, mais dans des sauneries particulières où l'on faisait bouillir le sable imprégné de sel de mer ; ces sauneries versaient le quart de leur fabrication dans les greniers du roi.
-les pays de petite gabelle, où la vente du sel était assurée par les greniers à sel, mais où la consommation restait généralement libre.
-les pays de grande Gabelle : on devait y acheter obligtoirement une quantité fixe annuelle de "sel du devoir", ce qui transformait la gabelle en un vrai impôt direct.

Les gabelous (douaniers) viennent arrêter un fraudeur (contrebandier)
Pour un banal vol de sel , il risquait souvent la peine de mort !!!

Renforcée par Colbert, l'organisation de la gabelle arriva à son apogée 1680. Il instaure un véritable code fixant toutes les modalités de perception de l'impôt, son montant, les peines qui seraient appliquées aux contrevenants. Il obligea les Français à s'approvisionner obligatoirement dans les greniers royaux. Les mesures prises par Colbert portèrent le prix du sel à vingt fois son prix. La Gabelle fera des ravages jusqu'en 1790. Par conséquent, les populations ne voulurent plus payer cet impôt. Alors petit à petit, une contrebande s'est mise en place avec les faux-sauniers qui sévissaient entre les pays où le sel était cher et ceux où il ne l'était pas. Ce système de gabelle normalement applicable à tous officiellement ne l'était pas. En effet, le clergé, la noblesse, les membres de l'université, les officiers royaux y échappaient en bénéficiant du "franc salé" qui leur permettait d'acheter le sel à un prix inférieur au tarif. Le sel se trouvait détourné des salines ou il était volé lors de son transport ou directement à l'intérieur des salines malgré la surveillance.
Pour se prémunir contre cette fraude et reconnaître facilement le " vrai" du " faux sel", les autorités firent fabriquer le produit d'une manière différente selon les régions où il sera commercialisé. Le poids, la forme, la grosseur des salignions varièrent au départ des salines. On y fit apparaître soit les armes du duché et d'autres marques précises. Les faux sauniers furent punis de différentes manières : année de galère, peine de mort.

(extrait : Les chemins du sel de Gilbert Dunoyer)

Il faudra attendre1790 pour que cette Gabelle soit abolie par l'assemblée constituante.
Un impôt rétabli par l'Empire en 1806 (Sel de mer exempté car considéré comme produit agricole) ne fut suspendu qu'en 1946 par l'assemblée nationale.

Carte représentant les différents régimes de gabelles.